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La liberté d’enseignement, à la croisée des chemins ? Fondements théoriques et valeur juridique.

9 mars 9 h 30 min - 17 h 00 min

La Fondation Kairos pour l’innovation éducative a le plaisir de vous inviter au colloque qu’elle organise mardi 9 mars sur le thème :

La liberté d’enseignement, à la croisée des chemins ? Fondements théoriques et valeur juridique.

Les actes du colloque seront publiés dans la Revue française de droit administratif.

La Fondation Kairos organise un colloque universitaire de droit d’une journée sur la liberté d’enseignement en France. Il s’agit d’un thème d’étude qui est particulièrement d’actualité, puisque le colloque interviendra au moment même où le projet de loi confortant les principes républicains – qui prévoit de remanier profondément les régimes juridiques de l’instruction en famille et des établissements privés hors contrat – sera débattu au Parlement.

Seront notamment abordés le principe constitutionnel de la liberté d’enseignement, la manière dont, historiquement, l’école républicaine s’est formée, l’articulation entre laïcité et liberté d’enseignement en France, etc.

Propos introductif, 9h30 : Xavier Darcos, chancelier de l’Institut de France

1re session, 10h-11h30 : La liberté d’enseignement : un droit fondamental ? (15 mn d’intervention par intervenant puis questions)
Sous la présidence de Jean-Marie Burguburu, président de la CNCDH

  • MM. Egea et Bioy, professeurs agrégés à l’Université Toulouse Capitole, thème : « Quelles libertés sont protégées par la liberté d’enseignement ? »
  • M. Emmanuel Tawil, maître de conférences à l’Université Paris II Panthéon-Assas et auteur de Cultes et congrégations, thème : « Les garanties du caractère propre »
  • Mme Anne-Marie Le Pourhiet, professeur agrégé à l’Université de Rennes I, vice-président de l’Association française de droit constitutionnel, thème : « La liberté académique de l’enseignant »
  • M. Jean-Pierre Camby, professeur associé à l’Université de Versailles St-Quentin, thème : « Le statut juridique de l’école à la maison »

2e session, 11h45-13h : Liberté religieuse et liberté d’enseignement (15 mn d’intervention par intervenant puis questions)
Sous la présidence de M. Emmanuel Decaux, professeur émérite de l’Université Paris II Panthéon-Assas

  • M. Yves Gaudemet, professeur émérite de l’Université Paris II Panthéon-Assas, membre de l’Institut, thème : « Liberté religieuse, laïcité, liberté d’enseignement – Perspectives historiques »
  • M. Frédéric Dieu, rapporteur public au Conseil d’État, thème : « Laïcité et enseignement aujourd’hui »

Repas : selon les dispositions prophylactiques, soit au restaurant, soit via un « panier-repas » livré par un traiteur

3e session, 14h30-16h30 : La liberté d’enseignement, l’histoire et la laïcité (15 mn d’intervention par intervenant puis questions)
Sous la présidence de M. Yves Mausen, professeur agrégé d’histoire du droit, Université de Fribourg

  • M. Pierre-Hugues Barré, doctorant en droit, chargé d’enseignement à Sciences Po Paris, thème : « La loi de 1901 et les congrégations enseignantes »
  • Mme Hélène Orizet, maître de conférences en droit public à l’université catholique de l’Ouest, thème : « Le service public de l’Éducation nationale sous la Troisième République »
  • M. Nicolas Sild, professeur agrégé à l’Université Toulouse Capitole, thème : « La conception républicaine de la liberté d’enseignement, de Ferdinand Buisson à Vincent Peillon »
  • M. Jean-Louis Gazzaniga, professeur honoraire agrégé d’histoire du droit, thème : « La loi Debré »

Conclusion 16h30-17h : M. Pierre Delvolvé, professeur émérite de l’Université Paris II Panthéon-Assas, membre de l’Institut

INTERMEDE MUSICAL DURANT LE COLLOQUE DU 9 MARS

Le concert du 9 mars propose un programme de musique française des XVIIe et XVIIIe siècles, avec des œuvres de Montéclair, Leclair, Senaillé et Duval…

Quelques mots sur les trois jeunes musiciens :

Camille RANCIÈRE, au violon : ingénieur de formation, Camille joue du violon baroque, de l’alto et de la vièle. Membre de l’ensemble Ma non troppo, il collabore souvent avec d’autres ensembles (Sébastien de Brossard, Gli Incogniti…).

Quentin FONDECAVE, au basson : ingénieur de formation lui aussi, il a suivi les cours de Sébastien Marq en flûte à bec, travaillé auprès de Blandine Ranou à Versailles, et poursuit son apprentissage du basson auprès de Jérémie Papasergio.

Axelle GIRARD, au violon : normalienne, passée par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris, elle suit aujourd’hui l’enseignement d’Hélène Houzel.

Contact : [email protected] ; 06 32 42 13 37 ou 06 34 38 90 30
Entrée libre mais inscription préalable indispensable via le formulaire ci-dessous.

Détails

Date:
9 mars
Heure :
9 h 30 min - 17 h 00 min
Catégorie d’évènement:

Lieu

Institut de France
23 quai de Conti
Paris, 75006 France
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