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La liberté d’enseignement, à la croisée des chemins ? Fondements théoriques et valeur juridique.

9 mars 9 h 30 min17 h 00 min

La Fondation Kairos pour l’in­no­va­tion édu­ca­tive a le plai­sir de vous invi­ter au col­loque qu’elle orga­nise mardi 9 mars sur le thème :

La liberté d’enseignement, à la croi­sée des che­mins ? Fondements théo­riques et valeur juri­dique.

Les actes du col­loque seront publiés dans la Revue fran­çaise de droit admi­nis­tra­tif.

La Fondation Kairos orga­nise un col­loque uni­ver­si­taire de droit d’une jour­née sur la liberté d’enseignement en France. Il s’agit d’un thème d’étude qui est par­ti­cu­liè­re­ment d’actualité, puisque le col­loque inter­vien­dra au moment même où le pro­jet de loi confor­tant les prin­cipes répu­bli­cains – qui pré­voit de rema­nier pro­fon­dé­ment les régimes juri­diques de l’instruction en famille et des éta­blis­se­ments pri­vés hors contrat – sera débattu au Parlement.

Seront notam­ment abor­dés le prin­cipe consti­tu­tion­nel de la liberté d’enseignement, la manière dont, his­to­ri­que­ment, l’école répu­bli­caine s’est for­mée, l’articulation entre laï­cité et liberté d’enseignement en France, etc.

Propos intro­duc­tif, 9h30 : Xavier Darcos, chan­ce­lier de l’Institut de France

1re ses­sion, 10h-11h30 : La liberté d’en­sei­gne­ment : un droit fon­da­men­tal ? (15 mn d’in­ter­ven­tion par inter­ve­nant puis ques­tions)
Sous la pré­si­dence de Jean-Marie Burguburu, pré­sident de la CNCDH

  • MM. Egea et Bioy, pro­fes­seurs agré­gés à l’Université Toulouse Capitole, thème : « Quelles liber­tés sont pro­té­gées par la liberté d’en­sei­gne­ment ? »
  • M. Emmanuel Tawil, maître de confé­rences à l’Université Paris II Panthéon-Assas et auteur de Cultes et congré­ga­tions, thème : « Les garan­ties du carac­tère propre »
  • Mme Anne-Marie Le Pourhiet, pro­fes­seur agrégé à l’Université de Rennes I, vice-président de l’Association fran­çaise de droit consti­tu­tion­nel, thème : « La liberté aca­dé­mique de l’en­sei­gnant »
  • M. Jean-Pierre Camby, pro­fes­seur asso­cié à l’Université de Versailles St-Quentin, thème : « Le sta­tut juri­dique de l’é­cole à la mai­son »

2e ses­sion, 11h45-13h : Liberté reli­gieuse et liberté d’en­sei­gne­ment (15 mn d’in­ter­ven­tion par inter­ve­nant puis ques­tions)
Sous la pré­si­dence de M. Emmanuel Decaux, pro­fes­seur émé­rite de l’Université Paris II Panthéon-Assas

  • M. Yves Gaudemet, pro­fes­seur émé­rite de l’Université Paris II Panthéon-Assas, membre de l’Institut, thème : « Liberté reli­gieuse, laï­cité, liberté d’en­sei­gne­ment – Perspectives his­to­riques »
  • M. Frédéric Dieu, rap­por­teur public au Conseil d’État, thème : « Laïcité et ensei­gne­ment aujourd’­hui »

Repas : selon les dis­po­si­tions pro­phy­lac­tiques, soit au res­tau­rant, soit via un « panier-repas » livré par un trai­teur

3e ses­sion, 14h30-16h30 : La liberté d’en­sei­gne­ment, l’his­toire et la laï­cité (15 mn d’in­ter­ven­tion par inter­ve­nant puis ques­tions)
Sous la pré­si­dence de M. Yves Mausen, pro­fes­seur agrégé d’his­toire du droit, Université de Fribourg

  • M. Pierre-Hugues Barré, doc­to­rant en droit, chargé d’en­sei­gne­ment à Sciences Po Paris, thème : « La loi de 1901 et les congré­ga­tions ensei­gnantes »
  • Mme Hélène Orizet, maître de confé­rences en droit public à l’u­ni­ver­sité catho­lique de l’Ouest, thème : « Le ser­vice public de l’Éducation natio­nale sous la Troisième République »
  • M. Nicolas Sild, pro­fes­seur agrégé à l’Université Toulouse Capitole, thème : « La concep­tion répu­bli­caine de la liberté d’en­sei­gne­ment, de Ferdinand Buisson à Vincent Peillon »
  • M. Jean-Louis Gazzaniga, pro­fes­seur hono­raire agrégé d’his­toire du droit, thème : « La loi Debré »

Conclusion 16h30-17h : M. Pierre Delvolvé, pro­fes­seur émé­rite de l’Université Paris II Panthéon-Assas, membre de l’Institut

INTERMEDE MUSICAL DURANT LE COLLOQUE DU 9 MARS

Le concert du 9 mars pro­pose un pro­gramme de musique fran­çaise des XVIIe et XVIIIe siècles, avec des œuvres de Montéclair, Leclair, Senaillé et Duval…

Quelques mots sur les trois jeunes musi­ciens :

Camille RANCIÈRE, au vio­lon : ingé­nieur de for­ma­tion, Camille joue du vio­lon baroque, de l’alto et de la vièle. Membre de l’ensemble Ma non troppo, il col­la­bore sou­vent avec d’autres ensembles (Sébastien de Brossard, Gli Incogniti…).

Quentin FONDECAVE, au bas­son : ingé­nieur de for­ma­tion lui aussi, il a suivi les cours de Sébastien Marq en flûte à bec, tra­vaillé auprès de Blandine Ranou à Versailles, et pour­suit son appren­tis­sage du bas­son auprès de Jérémie Papasergio.

Axelle GIRARD, au vio­lon : nor­ma­lienne, pas­sée par le Conservatoire natio­nal supé­rieur de musique et de danse de Paris, elle suit aujourd’hui l’enseignement d’Hélène Houzel.

Contact : [email protected] ; 06 32 42 13 37 ou 06 34 38 90 30
Entrée libre mais ins­crip­tion préa­lable indis­pen­sable via le for­mu­laire ci-dessous.

Détails

Date :
9 mars
Heure :
9 h 30 min – 17 h 00 min
Catégorie d’évènement :

Lieu

Institut de France
23 quai de Conti
Paris, 75006 France
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